Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet scd.asso.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Service de Coopération au Développement (SCD) – Contact : [email protected] Tél. 04 72 66 87 20 – Adresse : 18 rue de Gerland – 69007 LYON – France.

Président : Olivier BOIDIN

Responsable de la publication : Apollinaire LEHEUTRE – Contact :  [email protected]

Identification de l’entreprise : Service de Coopération au Développement (SCD) – SIREN : 779884576 – RCS ou RM : – Adresse postale : 18 rue de Gerland – 69007 LYON – France.

Hébergeur : Online SAS BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 Tél. : 01 84 13 00 00 – http://www.online.net/fr

Autres contributeurs :

Crédits photos

Page d’accueil / slider :

  • Sandrine, volontaire en Inde 2008-2009 et au Philippines 2011-2012
  • Sandrine, volontaire au Maroc 2013-2015
  • Arthur, volontaire en Guinée-Bissau depuis 2014
  • Charline, volontaire au Pérou depuis 2012
  • Marie, volontaire en Mongolie, 2013-2015 : « Découvrez le parcours d’un volontaire »

Les pages :

  • Éthique et valeurs : Laura, volontaire en Argentine 2013-2014
  • Nos actions internationales : Jeremy, volontaire en Inde 2013-2014
  • Nos actions en France : Sabine Bécard
  • Qu’est-ce que le volontariat : Alexandra, volontaire aux Philippines 2013-2015
  • Processus de recrutement : Benjamin, volontaire au Burkina Faso 2013-2014
  • Pourquoi choisir le SCD : Aurélie, volontaire au Brésil 2014-2015
  • Devenir partenaire : Victor, volontaire en Afghanistan  2013-2015
  • Qui sont nos partenaires : Rose-Marie, volontaire à Madagascar depuis 2012
  • Devenir bénévole : Emma, volontaire en Haïti 2014-2015

crédits Vidéos

  • Formation SCD : Régine ROOIJACKERS-PELLEQUER, Jacqueline GUILHEM et Philippe DIDIER

Merci à nos volontaires pour leur contribution !

Conception et réalisation

NATHIS’WEB et son équipe :  http://nathis-web.fr[email protected]

  • Nathalie QUESTER-SEMEON (conseil en communication web et gestion de projet)
  • Patricia LUZY (intégration technique)
  • L’Atelier Barbichettes (création graphique)

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Service de Coopération au Développement (SCD) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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Le SCD décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur scd.asso.fr.

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Le cas échéant, le SCD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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